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Ouvrages Collection IDU

 

  • Les usages en Droit de l'entreprise, dir. P. Mousseron, LexisNexis, F.N.D.E., Coll. Actualités de droit de l'entreprise, oct. 2010.

 

Description : 

Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. 

Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. 

Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit. 

Ont contribué à cet ouvrage, sous la direction du Professeur Pierre Mousseron : A. Bauler, N. Belaïd, J. Blot, G. Bouriau, M. Bultel, A. Brès, C. Broussy, G. Cenac, G. Clamouse, D. Debailleul, R. Diaz, J. Faure, N. Gagnon, M. Gainet-Deligny, A. Gayraud, D. d'Hennezel, C. Hoerter, L. Hugony, O. Layati, A. Legrand, P. Maraninchi, J. Pitcher, Y. Polyakina, P. Riboulin, C.-M. Toupé, M. Robert, V. Sdrigotti, L. Soldea, A. Weber.

 

  • Les usages : l'autre Droit de l'entreprise, dir. P. Mousseron, LexisNexis, Coll. Droit et professionnels, sept. 2014.

Auteurs : Lise Chatain, Pierre Mousseron, Marie Bourdeau, Aurélie Brès, Philippe Grignon, Serge Kablan, Arthur Oulaï, Lucie Vincens, Sébastien Praicheux.

Description :

Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des textes nationaux.

Les usages exercent un rôle variable ; ils peuvent primer sur la loi ou les contrats ou ne refléter qu'un certain professionnalisme.

Cet ouvrage étudie la formation, l'application et la disparition de ces règles informelles qui complètent les analyses légales et jurisprudentielles. Il étudie les rapports délicats qu'entretiennent les usages avec les bonnes pratiques, les standards et la soft law. 

Les professionnels sont invités à (re)découvrir cet autre Droit de l'entreprise.

 

  • Customary Law Today, dir. L. Mayali, P. Mousseron, Springer, June 2018.

Authors : Maxime Grignon, Aurélie Brès, Marie Bourdeau, Crystelle Sanchez-Säez, Philippe Grignon, Lise Chatain, Pablo Echeverri, Eric Rakowski, Eric Sales, Arlette Slomiansky, Marie-Christine Sordino, Amanda L. Tyler, Gustavo Cerqueira, Arthur Oulaï (et al.), Pierre Mousseron, John Yoo (et al.)

Description : 

This book addresses current practices in customary law. It includes contributions by scholars from various legal systems (the USA, France, Israel, Canada etc.), who examine the current impacts of customary law on various aspects of private law, constitutional law, business law, international law and criminal law. In addition, the book expands the traditional concept of the rule of law, and argues that lawyers should not narrowly focus on statutory law, but should instead pay more attention to the impact of practices on “real legal life.” It states that the observation of practices calls for a stronger focus on usage, customs and traditions in our legal systems – the idea being not to replace statutory law, but to complement it with customary observations.